Sommaire
Présentation générale
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A - Lois et actes du pouvoir central
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B - Acte de l'administration départementale
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C - Bibliothèque administrative
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D - Administration générale de la commune
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1 D - Conseil municipal
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Registres des délibérations
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2 D - Actes de l'administration municipale
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3 D - Administration de la commune
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E - Etat civil
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2 E - Registres paroissiaux et d'état civil
▫
Registres paroissiaux
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Paroisse Saint-Laurent
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Paroisse Saint-Jean
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Paroisse Sainte-Croix
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Paroisse Saint-Paul
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Paroisse Saint-Pierre-de-Parthenay-le-Vieux
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Paroisse Notre-Dame-de-la-Couldre
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Paroisse Saint-Jacques
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Paroisse Saint-Sépulcre
▫
Registres d'état-civil
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Registres de naissances
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Registres de mariages
▪
Registre de décès
▪
Tables décennales
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F - Population-Economie sociale-Statistique
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1 F - Population
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Recensements quinquennaux.
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2 F - Commerce et industrie
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3 F - Agriculture
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4 F - Subsistances
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Mercuriales.
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5 F - Statistique générale
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6 F - Mesures d'exception
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7 F - Travail
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G - Contributions-Administrations financières
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1 G - Impôts locaux
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Cadastre
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Taxes communales
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H - Affaires militaires
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1 H - Recrutement
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Recensements, conscription
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Engagements
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2 H - Administration militaire
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Logement des troupes chez l'habitant, casernes, bâtiments et terrains militaires
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Recensement des animaux et voitures requis en temps de guerre
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Mouvements et manoeuvres de troupes
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3 H - Garde nationale et sapeurs-pompiers
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Garde nationale
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Sapeurs-pompiers
▫
4 H - Mesures d'exception et faits de guerre
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Première Guerre mondiale
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Deuxième Guerre mondiale
▫
I - Police-Hygiène publique-Justice
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1 I - Police locale
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2 I - Police générale
▪
3 I - Justice
▫
K - Elections et personnel
▫
1 K - Elections
▪
Listes des électeurs
▪
2 K - Personnel municipal
▫
L - Finances de la commune
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1 L - Comptabilité
▫
2 L - Revenus et charges de la commune
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Octroi
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Dons et legs
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Emprunts
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M - Edifices communaux-Monuments et établissements publics
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1 M - Edifices publics
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2 M - Edifices du culte et cimetières
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4 M - Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art
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N - Biens communaux-Terres-Bois-Eaux
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1 N - Biens communaux
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4 N - Propriétés et droits divers
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O - Travaux publics-Voirie-Moyens de transport-Régime des eaux
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1 O - Travaux publics et Voirie
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Chemins de grande communication
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Chemins ruraux et vicinaux
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Voirie urbaine
▪
Ouverture, alignement, aménagement de voies et places publiques
▪
Travaux d'assainissement et adduction d'eau
▪
Entretien et réfection de la voirie
▪
Eclairage public et distribution d'énergie : gaz et électricité
▪
Gestion du Domaine communal : achats, ventes, locations de terrains et immeubles
▪
Espaces verts et jardins
▪
Opérations d'urbanisme et d'aménagement foncier diverses
▪
2 O - Moyens de transport et travaux divers
▪
3 O - Navigation et régime des eaux
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P - Cultes
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1 P - Culte catholique
▫
Q - Assistance et prévoyance
▫
1 Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
▫
Bureau de bienfaisance
▪
Registres des délibérations
▫
Comptabilité
▪
Budgets primitifs
▪
Comptes de gestion
▪
Bordereaux détaillés des recettes et dépenses
▪
Commission d'assistance
▫
3 Q - Etablissements hospitaliers ; hospitalisation
▪
Comptes de gestion
▪
Bordereaux détaillés des recettes et dépenses
▪
4 Q - Institutions diverses
▪
5 Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
▫
R - Instruction publique-Sciences, lettres et arts
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1 R - Instruction publique
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2 R - Sciences, lettres et arts
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3 R - Sport et tourisme